Article 09

Horaires publiés, retards, annulations des vols

9.1 Horaires publiés

9.1.1 Les horaires de vol indiqués dans nos programmes publiés peuvent changer entre la date de leur publication et celle de votre voyage. Nous ne pouvons pas les garantir et ils ne constituent pas un élément de votre Contrat de Transport avec nous.

9.1.2 Avant d'accepter votre réservation, nous vous indiquons l'horaire de vol valable à cette date et le mentionnons sur votre Billet. Il peut arriver que nous devions changer l'horaire publié après que nous ayons émis votre Billet. Si vous nous indiquez une adresse de contact, nous nous efforcerons de porter les changements à votre connaissance. Si après que vous ayez acheté votre Billet, nous modifions de façon substantielle l'horaire de vol et que vous ne pouvez pas accepter un tel changement, et dès lors que nous ne sommes pas en mesure de vous transférer sur un vol plus approprié, vous avez droit à un remboursement en vertu du paragraphe 10.2.

9.2 Annulation, réacheminement, retards

9.2.1 Nous prenons toutes les dispositions pour vous transporter avec vos Bagages de façon ponctuelle. Pour éviter de devoir annuler un vol, nous pouvons être conduits à utiliser un avion de substitution ou à recourir aux services d'un autre Transporteur.

9.2.2 Si nous annulons un vol, l'opérons dans des délais excessifs par rapport à l'horaire programmé, n’effectuons pas la desserte de votre Escale Intermédiaire ou de votre point de destination, ou encore si vous manquez un vol en correspondance pour lequel vous disposiez d'une réservation confirmée, vous pouvez choisir parmi les possibilités suivantes sous réserve des dispositions de la Convention et du Règlement UE 261/2004 dans la mesure où nous constituons une société de transport aérien au sens des articles 2 b et 3 paragraphe 5.

  • a. Vous pouvez être transporté/e, sans supplément de prix et, si nécessaire, après avoir prolongé d'autant la validité de votre Billet, sur un autre de nos vols réguliers où une place est disponible ; ou

  • b. Nous restituons le prix du ou des vols non utilisés sous la forme d'un bon (Miscellaneous Charge Order MCO) ; ou

  • c. Nous vous remboursons en application du paragraphe 10.2 ou

  • d. S'il n'est pas possible de rejoindre la destination avec un vol de SWISS dans un délai raisonnable et si vous ne voulez pas de remboursement, nous pourrons vous transporter à destination sur un vol d'un autre Transporteur, que nous aurons choisi.

9.2.3 Si un événement mentionné au paragraphe 9.2.1 survient, les options mentionnées au paragraphe 9.2.4 sont les seules à votre disposition. Nous n'acceptons aucune autre responsabilité, sous réserve des dispositions de la Convention et du Règlement UE 261/2004 dans la mesure où nous constituons une société de transport aérien au sens des articles 2 b et 3 paragraphe 5.

9.2.4 Si nous ne sommes pas en mesure d'honorer une réservation pour cause de surréservation, nous dédommageons les passagers concernés selon le droit applicable et selon nos dispositions sur les transports refusés (Article 16).